MOOC : Les fondamentaux du droit d’auteur (01/10/18 au 30/11/18)

Je ne vous refais pas la présentation des MOOC, sachez seulement que la plateforme FUN propose un cours sur les fondamentaux du droit d’auteur. 

Inscription ouverte dès maintenant, et ce jusqu’au 28 octobre. Les cours se dérouleront du premier octobre au 30 novembre.

Plan du cours

    • Semaine 1 : Laurent Pfister – Histoire du droit d’auteur

Comprendre l’histoire du droit d’auteur, comment il s’est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s’est déployé.

    • Semaine 2 : Sarah Dormont – Présentation et fondements du droit d’auteur

– Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

    • Semaine 3 : Alexandra Bensamoun – La notion d’œuvre

– Qu’est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu’est-ce qu’une œuvre de l’esprit ?

    • Semaine 4 : Edouard Treppoz – Les bénéficiaires du droit d’auteur

– Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

    • Semaine 5 : Jean Lapousterle – Le droit moral

– Caractères et contenu du droit moral.

    • Semaine 6 : Pierre Sirinelli – Les droits patrimoniaux

– Caractères et contenu du monopole d’exploitation.

    • Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou – Les exceptions au droit d’auteur

– Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?

    • Semaine 8 : Julie Groffe – Les atteintes au droit d’auteur

– Comment assurer l’effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

    • Semaine 9 : David El Sayegh – La gestion collective

– Qu’est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?

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